Une famille Saint-Mard (1613 à nos jours)

Généalogie et histoire des familles St Mard et alliées du comté de Chiny (Meuse (55) France, Gaume (Province de Luxembourg) Belgique).

«Le futur a un passé.
L' avenir a une mémoire!»

Archives Noël et Archives de l'Etat à Arlon : le rapport

L'oncle célibataire : Jean-Baptiste Saint-Mard

Informations généalogiques

Jean-Baptiste Saint-Mard, fils de Jean-Baptiste St Mard (1767-1816) et Anne-Marie Simon (1767-1847), est né le 14-09-1800 à Dampicourt (Département des Forêts, Belgique française) et est décédé le 17-04-1890 à Dampicourt (Province de Luxembourg, Belgique) à l'âge de 89 ans.

Cultivateur et propriétaire, il reste célibataire.

Superficie de l'exploitation

Le bulletin de propriété du 9 juillet 1844^¹, Cadastre du Royaume de Belgique, nous informe que Jean-Baptiste, cultivateur, demeurant à Dampicourt est propriétaire de 36 ares 80 centiares de prés (9,32 %) et 3 hectares 58 ares 23 centiares de terre (90,68 %), soit un total de 3 hectares 95 ares et 3 centiares.

Au terme d’un héritage et de quelques acquisitions, en 1875, l’exploitation a une superficie de 10 hectares 75 ares 60,65 centiares. Ce sera sa taille maximale.

Patrimoine entrant

Types de superficies

n°	type	surface	pourcentage

1	Prairie	1 h 48 a 55 c	19,86%
2	Terre	5 h 99 a 34 c	80,14%

	Total	7 h 47 a 89 c	100,00%

Dans la vallée du Ton entre Saint-Mard et Lamorteau, la part de terres labourables varient de 75 à 85 % suivant les villages. La structure de l’exploitation de Jean-Baptiste Saint-Mard reflète cette répartition.

Mode d'acquisition

n°	type	surface	pourcentage

1	Partage après décès – notaire	3 h 56 a 62 c	43,46%
2	Acquisition en vente publique	2 h 80 a 90 c	34,23%
3	Acquisition – notaire	1 h 17 a 72 c	14,35%
4	Échange – notaire	12 a 70 c	1,55%
5	Échange – signature privée	51 a 37 c	6,26%
6	Acquisition – signature privée	1 a 26 c	0,15%

	Total	8 h 20 a 57 c	100,00%

A la différence de ses parents, Jean-Baptiste St Mard et Anne Marie Simon, une part importante du patrimoine de Jean-Baptiste provient de ses parents (43 %).

Le 17 décembre 1847^², lors du partage après décès des biens de ses parents, Jean-Baptiste hérite de 3 hectares 56 ares 31 centiares pour une valeur de 5000 francs. Certains biens sont grevés d’une rente, chacun des héritiers devra supporter le quart d'une rente de 309 litres 42 centilitres de seigle et 367 litres 20 centilitre d'avoine à payer le 11 novembre de chaque année. Les biens la garantissant resteront hypothéqués.

L’achat en vente publique et de gré à gré devant notaire est le deuxième mode d’acquisition.

Liquidation du patrimoine

Nature des superficies

n°	type	surface	pourcentage

1	Prairie	2 h 41 a 57 c	22,34%
2	Terre	8 h 24 a 93 c	76,28%
3	Jardin	15 a	1,39%

	Total	10 h 81 a 50 c	100,00%

La répartition terre / pré est proche de celle du patrimoine entrant, à une petite différence, la sortie de la nue propriété d’un jardin.

Mode de sortie

n°	type	surface	pourcentage

1	Vente publique – notaire	10 h 21 a 47 c	88,17%
2	Échange – notaire	63 a 23 c	5,46%
3	Échange – signature privée	50 a 37 c	4,35%
5	Vente d'une nue propriété	15 a + 1 maison	1,29%
4	Vente – notaire	8 a 43 c	0,73%

	Total	11 h 58 a 50 c	100,00%

Jean-Baptiste est resté propriétaire de la quasi-totalité de son patrimoine jusqu'à sa mort. Lors de la vente publique du 31 août 1890^³ liquidant les 10 hectares 21 ares 47 centiares de son exploitation, un peu moins de 62% des biens sont achetés par ses héritiers. La liquidation par vente publique était peut-être un moyen plus simple de répartir l’héritage que de procéder à un partage.

Evolution dans le temps

Année	Terre	Prairie	Superficie totale

Cadastre de 1844	3 h 58 a 23,33	36 a 80	3 h 95 a 03,33
1850	6 h 62 a 90,65	50 a 82	7 h 13 a 72,65
1855	7 h 57 a 76,65	1 h 18 a 27	8 h 76 a 03,65
1860	8 h 10 a 08,65	1 h 60 a 23	9 h 70 a 31,65
1865	8 h 90 a 37,65	1 h 60 a 23	10 h 50 a 60,65
1870	8 h 90 a 37,65	1 h 60 a 23	10 h 50 a 60,65
1875	8 h 90 a 37,65	1 h 85 a 23	10 h 75 a 60,65
1880	8 h 75 a 37,65	1 h 85 a 23	10 h 60 a 60,65
1885	8 h 75 a 37,65	1 h 85 a 23	10 h 60 a 60,65
1890	99 a 40,65	-59 a 27	40 a 13,65

Avant 1844, nous ne pouvons reconstituer l’évolution du patrimoine de Jean-Baptiste Saint-Mard. La superficie totale acquise suivant les actes consultés est de 21 ares 29 centiares alors que le bulletin des propriétés nous renseigne 3 h 95 a 03 c.

En 1855, la superficie de l’exploitation a doublée par rapport à 1844. En 1847, il hérite de 3 hectares 56 ares 31 centiares, essentiellement en terres labourables. La succession de ses parents a une grande influence dans l'importance de son patrimoine. Jean-Baptiste célibataire vivant avec sa maman Anne-Marie Simon, nous pouvons envisager qu'il n'avait pas besoin de beaucoup de terre car il devait exploiter celle de ses parents. Ne pouvant plus compter sur les revenus provenant de l’exploitation de sa mère, il doit créer sa propre exploitation.

En 1860, âgé de soixante ans, il est propriétaire de 9 hectares 70 ares 31,65 centiares. Entre 1865 et 1885, il y a une relative stabilité du patrimoine. Jusqu’en 1880, il achète des biens pour un total de 2 hectares.

A l’exception de la vente de la nue-propriété de sa maison et du jardin en 1878 à son neuve et sa nièce, Jean-Baptiste conserve presque l’entièreté de ses biens jusqu’à son décès en 1890.

Patrimoine construit

Jean-Baptiste est propriétaire d'une maison comprenant un corps de logis avec deux pièces au rez-de-chaussée et deux pièces à l'étage; une cave; un grenier; une écurie; une grange; une remise; et un jardin de 15 ares derrière et sur le côté.

La maison se situe rue d'Aigremont entre la rue et la Grand’ Route.

Lors de son acquisition, les voisins sont Nicolas Dropsy et madame Puttkammer. Le 5 janvier 1878, lors de la revente de la nue-propriété, les voisins sont Bouvier, la veuve Herbain-Dropsy et Auguste Saint-Mard.

L'acquisition de la nue propriété de la maison est fort complexe. Au décès de son père en 1816, suivant l'application du droit coutumier du Luxembourg, Anne-Marie Simon veuve Saint-Mard garde en pleine propriété la moitié lui appartenant de part la communauté qui a existé entre elle et son époux. Elle a l'usufruit sur l'autre moitié héritée par ses enfants (Jean-Baptiste, Louis, Joseph et Jean-François). Chacun des enfants est donc propriétaire d'un huitième de la nue-propriété de la maison.

Le 6 septembre 1846^⁴, par un acte en trois parties, Jean-Baptiste devient propriétaire de la totalité de la nue-propriété.

Anne-Marie Simon donne sa moitié à Jean-Baptiste, Joseph et Louis. Jean-Baptiste reçoit la moitié d'un quart de la nue-propriété, Joseph et Louis l'autre moitié. François n'est pas oublié, Jean-Baptiste qui a reçu la part de son frère, devra dans les huit jours de la mort de la donatrice, lui payer la somme de 400 francs sans intérêt, à Velosnes, pour lui "tenir lui de part et portion dans la moitié de maison".

A ce stade, Anne-Marie Simon a l'usufruit de la maison. Jean-Baptiste est propriétaire de trois huitièmes de la nue-propriété, Louis de deux huitièmes, Joseph de deux huitièmes et François d'un huitième.

La deuxième partie de l'acte est une vente. François cède son huitième de la nue-propriété de la maison de ses parents à son frère Jean-Baptiste pour la somme de 400 francs. Le paiement du prix aura lieux dans les huit jours du décès d’Anne-Marie Simon (sans intérêt). Il y aura entrée en jouissance au décès de leur mère Anne-Marie et "le huitième de la maison restera, par privilège spécial, expressément obligé, affecté et hypothéqué".

Jean-Baptiste est propriétaire de quatre huitièmes de la nue-propriété.

La troisième partie de l'acte est un échange avec ses frères Joseph et Louis. Jean-Baptiste reçoit la moitié de la nue-propriété de la maison appartenant à Joseph et Louis. Il leur cède 21 ares 7 centiares de pré (Joseph) et 33 ares 73 centiares de champs (Louis). Les parties ne pourront en jouir qu'au décès d'Anne-Marie Simon. C'est un transfert de nue-propriété.

La moitié du jardin jouxtant la Grand Route est exclue du partage et reste propriété de Joseph et Louis. La surface revenant à Jean-Baptiste est ramenée à 15 ares.

Au terme de ce contrat, Jean-Baptiste est propriétaire de la totalité de la nue-propriété de la maison de ses parents.

Suivant le même principe, le 5 janvier 1878^⁵, il se sépare de la nue-propriété de sa maison. Les acheteurs sont Jean-Baptiste et Marie-Joseph Saint-Mard son neveu et sa nièce.

Le prix de la vente est 3000 francs pour la maison et 500 francs pour le mobilier se trouvant dans celle-ci. Les acquéreurs devront payer la dite somme aux héritiers de Jean-Baptiste un an après la mort de ce dernier sans aucun intérêt jusqu'au terme. Les acquéreurs peuvent user et disposer de l'immeuble à compter de la vente comme bon leur semblera mais n'en jouiront qu'à compter du décès du vendeur.

Tout comme Jean-Baptiste (oncle) l'avait fait avec sa mère, le couple Jean-Baptiste et Marie-Joseph Saint-Mard ont dû probablement exploiter les terres de leur oncle Jean-Baptiste. Celui-ci a en effet 78 ans lors de la vente de la nue-propriété de sa maison.

1 Belgique, Archives de l’Etat à Arlon, Archives des Institutions de droit public (époque contemporaine), Cadastre du Royaume de Belgique, Province de Luxembourg, Canton de Virton, Commune de Dampicourt, Bulletin des propriétés n° 343

2 Belgique, Archives de l’Etat à Arlon, Archives des Institutions de droit public (époque contemporaine), Administration de l’enregistrement et des domaines, Bureau de Virton, Actes civils, Volume 90, folio 77 verso, case 3 à 80 verso, case 2 (Volume 171 dans la numérotation des A.E.A)

3 Belgique, Archives de l’Etat à Arlon, Notariat de Virton, FONTAINE Edouard (1872-1900), minute n° 4554

4 Archives privées, Notaire Lambinet, Enregistré à Virton, le 07/09/1846 (volume 86, folio 42 verso, case 5)

5 Belgique, Archives de l’Etat à Arlon, Notariat de Virton, FONTAINE Edouard (1872-1900), minute n° 1290

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