Le temps des Gracques

Réformes agraires

Notions de droit : mancipium, mancipatio

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Mancipium
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Gaius


 

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Autres textes de Gaius

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Biographie

GAIUS
Né sous Hadrien (117-138 après J.-C.), il était encore en vie en 178 après J.-C., mais c'est à peu près tout ce que l'on connaît de certain à son propos. Il a dû professer dans la partie orientale de l'Empire romain.
Peu connu de son vivant, sa réputation s'est étendue dans tout l'Empire à l'époque postclassique, ainsi que l'attestent les nombreuses copies de son oeuvre principale : les Institutiones
.
il est cité parmi les plus grands jurisconsultes classiques.
Sa contribution primordiale à la science juridique est constituée par ses "Institutes" ,sorte de manuel d'introduction à l'étude du droit et de la procédure civile, dont la systématique a influencé la plupart des codifications européennes des temps modernes.

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La propriété : la mancipatio, l'in iure cessio

DIVISIO RERUM

DIVINI IURIS

HUMANI IURIS

sacra    religiosa  sancta

AGER PUBLICUS

AGER PRIVATUS

RES EXTRA COMMERCIUM

Extra commercium

RES IN COMMERCIO

 

 

RES MANCIPI

RES NEC MANCIPI

 

POSSESSIO

MANCIPATIO

TRADITIO

DIVISIO RERUM

DIVINI IURIS

HUMANI IURIS

sacra    religiosa  sancta

AGER PUBLICUS

AGER PRIVATUS

RES EXTRA COMMERCIUM

Extra commercium

RES IN COMMERCIO

 

 

RES MANCIPI

RES NEC MANCIPI

 

POSSESSIO

IN IURE CESSIO


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Ager publicus
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La mancipatio, le in iure cessio

Dans le premier texte, Gaius nous a expliqué la répartition des choses, entre choses de droit divin et choses de droit humain. Les choses de droit divin ne peuvent être soumises à aucun acte juridique (vente, location, ...). Elles sont extra commercium. Les choses de genre humain sont in commercio. Dans les premiers temps de Rome on faisait la différence entre les res mancipi et les res nec mancipi.
La transmission peut se faire de deux façons :
- par
in iure cessio : elle s'applique aussi bien aux res mancipi qu'aux res nec mancipi
- par mancipation : c'est sans doute la façon la plus ancienne.  Pour les
res mancipi.
- par
traditio : pour les res nec mancipi.

Nous allons découvrir de nouveaux termes :

mancipare
ou mancupare : céder en toute propriété, aliéner, vendre
mancipium ou mancupium : la mancipation, l'action de prendre avec la main la chose dont on se rend acquéreur et accompagnée de certaines formes solennelles
mancipio accipere : acheter
mancipio dare : vendre
res quae mancipi sunt : choses sur lesquelles s'exerce la propriété
mancipatio ou mancupatio : la mancipation, l'aliénation de la propriété avec certaines formules solennelles
mancipia, orum : chez Cicéron : les esclaves (choses acquises en propriété)
mancipium, ii : la mancipation
mancipium : chez Plaute : l'esclave
nexus ou nexum : l'acte de mancipation, le contrat de vente

119. Est autem mancipatio, ut supra quoque diximus, imaginaria quaedam venditio: Quod et ipsum ius proprium civium Romanorum est; eaque res ita agitur: Adhibitis non minus quam quinque testibus civibus Romanis puberibus et praeterea alio eiusdem condicionis, qui libram aeneam teneat, qui appellatur libripens, is, qui mancipio accipit, rem tenens ita dicit: HUNC EGO HOMINEM EX IURE QUIRITIUM MEUM ESSE AIO ISQUE MIHI EMPTUS ESTO HOC AERE AENEAQUE LIBRA; deinde aere percutit libram idque aes dat ei, a quo mancipio accipit, quasi pretii loco

Gaius, Institutes, I.


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Mancipium
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La mancipatio, le in iure cessio

La mancipatio est comme nous l'avons dit plus haut une vente fictive. Elle est le droit propre des citoyens romains. Voici comment cela se passe.
Doivent être présents au moins cinq témoins romains pubères et aussi une autre personne de la même condition qui tient une balance d'airain et qui est appelée libripens. L'acquéreur dit : PAR LE DROIT DES QUIRITES, J'AFFIRME QUE CET HOMME M'APPARTIENT. QUE CELUI-CI SOIT ACHETÉ PAR MOI AVEC CET MONNAIE ET CETTE BALANCE DE BRONZE. Ensuite il frappe la balance avec la pièce de monnaie et donne cet argent au vendeur comme symbole du prix.

Gaius I, 119.


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MANCIPIUM

Jacques ELLUL, dans son Histoire des Institutions de l'Antiquité, Thémis, PUFinsiste à la page 234 sur l'importance de la Main dans le début du droit romain.  Il rappelle les termes Manu capere (qui donnera Mancipium, Mancipare,...), Manu mittere (affranchir), qu'on obtient dans le mariage le pouvoir sur sa femme par la Manus
Le Mancipium s'applique sur des personnes libres, sur des esclaves et sur certaines choses.  Ce n'est pas un droit de propriété mais d'autorité (importance de la notion d'auctoritas du chef de famille).  C'est une sorte de puissance magico-religieuse du pater.   S'il ne désigne pas un héritier toute sa famille posséde ce mancipium sinon c'est l'héritier.

C'est un droit absolu, il est garanti par le peuple tout entier (Quirites).

Il dit ensuite que dans les choses
in commercio, il y a

- les res mancipi : dans un premier temps = les êtres animés.
- les
res nec mancipi.: dans un premier temps = les autres choses (maison, meubles,...)

Il dit qu'au début il n'y avait pas de terme techique pour désigner la propriété : il n'y avait que ces deux termes qui formaient le mancipium

Pour transmettre ses biens, on passe par deux façons de faire différentes :

1. - in iure cessio : aussi bien pour les res mancipi que pour les res nec mancipi.  L'acquéreur propose devant un magistrat son propre ius devant un vendeur qui a lui même son ius.   Le vendeur ne conteste pas le ius de l'acquéreur et donc le ius du vendeur disparaît et fait place au ius de l'acquéreur.

2.  Pour les res mancipi : le mancipium
mancipium (la mancipation) sans doute un droit plus ancien.   L'auteur ici reprend le texte de Gaius et insiste sur la solennité de la cérémonie : il faut 8 personnes.
Cette cérémonie se fait pour les res mancipi

3.  Pour les res nec mancipi on se sert de la traditio : c'est un acte pur et simple de livraison matérielle de la chose.Pour chaque transmission il y avait un délai d'un ou deux ans pour que le pouvoir sur le bien ne puisse plus être remis en question : c'est l'usucapio (usucapion)

 

Résumé de

Article by George Long, M.A., Fellow of Trinity College
on pp37-44 of William Smith, D.C.L., LL.D.:
A Dictionary of Greek and Roman Antiquities, John Murray, London, 1875.

Article : Mancipium

L'étymologie de ce mot est identique à celle du mot Mancipatio. Gaius (I.121) dit, "Mancipatio dicitur quia manu res capitur." Le terme Mancipium provient de l'acte de préhension corporelle d'une chose; et cette préhension corporelle concerne le transfert de la propriété d'une chose. Ce n'était pas une préhension corporelle simple, mais était accompagnée de formes décrites par Gaius (i.119):

(Ici l'auteur reprend le texte de Gaius)

" La Mancipatio est effectué en présence de pas moins de cinq témoins, qui doivent être les citoyens romains et de l'âge du la puberté (puberes), et également en présence d'une autre personne de la même condition, qui tient une balance d'airain et par conséquent s'appelle Libripens.
L'acheteur (qui mancipio accipit), s'emparant de la chose, dit: "Par le droit des Quirites, j'affirme que cet esclave (homo) est le mien, et il est acheté par moi avec cette pièce de monnaie (aes) et cette balance de bronze. Il frappe alors la balance avec la pièce de monnaie et les donne au vendeur comme symbole du prix (quasi pretii loco) . "

Ulpien en donne plus brièvement la même définition. (Frag. xix). Ce mode de transfert s'est appliqué à toutes les Res mancipi comme des personnes libres ou des esclaves, des animaux ou des terres. Des terres (praedia) pouvaient ainsi être transférées de cette manière mais les deux parties de la mancipatio ne se trouvaient pas sur les terres. Toutes les autres matières qui étaient objets de mancipatio ne pouvaient être transmises qu'en présence des deux parties, parce que la préhension corporelle faisait nécessairement partie de la cérémonie. L'acheteur ou la personne à qui la mancipatio était faite n'e prend pas possession du mancipatio; l'acquisition de la possession était un acte séparé (Gaius, iv.131). Gaius appelle la Mancipatio : Imaginaria quaedam venditio car la loi exigeait cette façon de faire pour le transfert de la propriété des Quirites tandis que le vrai contrat de vente consistait en un accord des parties sur le prix.

Le vendeur qui se conformait à cette manière de faire disait qu'il
mancipio dare l'acheteur mancipio accipere (Plaut. Trinum. ii.4.18). Le verbe  mancipare est parfois utilisé en tant qu'équivalent de "mancipio dare." Horace (Ep ii.2.159) utilise l'expression  mancipat usum qui n'est pas une licence déraisonnable: il veut dire que usus ou l'usucapion a le même sens que mancipatio et c'est vrai; mais l'usus a seulement eu ce sens dans des Res Mancipi, où il n'y avait eu aucune Mancipatio ou In Jure Cessio. Les deux termes Mancipatio et In Jure Cessio ont existé avant la loi des Douze Tables (Frag. Vat. 50.). Mancipatio est employé par Gaius pour exprimer l'acte de transfert, mais pour Cicéron le mot Mancipium est utilisé dans ce même sens (Cic. De Off. iii.16, De Orat. i.39).

La division entre Res Mancipi et Res nec Mancipi fait référence aux formalités qui devaient être observées dans le transfert de la propriété. Il est décrit dans l'article DOMINIUM quelles choses étaient Res Mancipi. À cette liste peuvent être ajoutés les enfants de parents romains, qui étaient selon la vieille loi Romaine du Mancipi [ MANCIPI CAUSA. ] La propriété des Quirites de la Res Mancipi pouvait uniquement être immédiatement transférée par Mancipatio ou In Jure Cessio; le transfert par simple traditio se faisait seulement sur des choses In bonis. La propriété des Quirites est appelée mancipium par les premiers auteurs romains : le mot dominium est d'abord utilisé par les auteurs postérieurs, comme par exemple Gaius. La Mancipatio pouvait se faire uniquement entre citoyens romains ou ceux qui avaient le Commercium; ce qui apparaît en effet à partir des termes utilisés par l'acheteur (Gaius, i.119; Ulp. Frag. xix.3).

Le seul mot pour exprimer ce transfert officiel de propriété était
Mancipium : il se rencontre dans la loi des Douze Tables (Dirksen, Uebersicht, &c. p395). Le mot nexum ou nexus est aussi parfois utilisé dans le même sens. Cicéron (Top. 5) définit " Abalienatio " comme " eius rei quae mancipi est " et celle-ci est effectuée par "traditio alteri nexu aut in jure cessio inter quos ea jure civili fieri possunt " Selon cette définition " Abalienatio " est une catégorie des choses déterminées du Res Mancipi; et le mode du transfert se fait par " traditio nexu " ou " in iure cessio. " Ces deux modes correspondent respectivement au " mancipatio " et le " in iure cessio " de Gaius (ii.41), et en conséquence mancipatio ou le vieux terme mancipium sont équivalents au "traditio nexu: " en d'autres termes le mancipium était un nexus ou un nexum. Cicéron ( De Harusp. Respons. c7) utilise les deux mots dans la même phrase, où il parle de divers titres à la propriété, et parmi eux il mentionne Ius mancipii et le Ius nexi. Il peut vouloir ici prendre le mot Ius mancipii dans son sens spécial en opposition avec le Ius nexi qui aurait une signification plus large; à un autre endroit il utilise les deux mots pour exprimer une seule chose (Ad. Fam. iv.30). Selon Aelius Gallus, tout était " nexum " " quodcumque per aes et libram geritur; " et comme la mancipatio était effectué per aes et libram, elle devenait par conséquent un nexum. Le terme de mancipatio per aes et libram a subsisté probablement jusqu'à ce que Justinien supprime la distinction entre Res Mancipii et Res NEC Mancipi . Horace en fait allusion (Ep. ii.2.158), et la libra, dit Pline (xxxiii.3), est toujours utilisée dans de telles formes de transfert.

Quand des choses ont été transférées par mancipatio dans le cadre d'un contrat de vente, le vendeur était obligé de donner une garantie du double de la quantité de la chose vendue (Paul S.R. ii. s16). Donc un vendeur qui possédait un titre douteux ne voulait pas vendre par mancipium, mais transférerait simplement par traditio et laissait le soin à l'acheteur d'obtenir la propriété des Quirites de la chose par l'usucapion (Plaut. Curc. iv.2.9, Persa, iv.3.55).

Il apparaît de ce qui a été dit qui le mancipium peut être aussi utilisé comme synonyme de la propriété complète et il peut être ainsi opposé à usus comme dans un passage de Lucrèce qui a été souvent cité (iii.985), et à Fructus (Cic. ad Fam. vii.29, 30.). Parfois le mot mancipium signifie un esclave, en tant que faisant partie du Res mancipi: c'est probablement le sens qu'a ce mot chez Cicéron (Top. 5) et certainement chez Horace (Ep. i.6.39). Parfois mancipia est utilisé pour Res mancipi (Ulp. Tit. xi.27.), à moins que Rem mancipi soit la bonne lecture dans ce passage. La mancipation n'existe plus dans le code de Justinien, qui a enlevé toute distinction entre Res mancipi et res NEC Mancipi. La propriété de toutes les choses corporelles a été rendue transmissible par Traditio avec une justa causa.

Le sujet de Mancipium et Mancipatio est développé chez Corn. Van Bynkershoek, Opusculum de Rebus Mancipi et Nec Mancipi; and Puchta, Inst. ii. '238.


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Auteur.

a, prép. : + Abl. : à partir de, après un verbe passif = par
accipio, is, ere, cepi, ceptum : recevoir, apprendre (acceptus, a, um : bien accueilli, agréable)
adhibeo, es, ere, ui, itum : apporter, fournir, appeler, employer
aeneus, a, um : d'airain, de bronze
aes, aeris, n. : le bronze, l'argent.(aes alienum : la dette)
ago, is, ere, egi, actum : 1. mettre en mouvement, pousser 2. faire, traiter, agir
aio, is, - : affirmer
alius, a, ud : autre, un autre
appello, as, are : appeler
autem, conj. : or, cependant, quant à -
civis, is, m. : le citoyen
condicio, onis, f. : la condition
deinde, adv. : ensuite
dico, is, ere, dixi, dictum : dire, appeler
do, das, dare, dedi, datum : donner
ea, 1. ABL. FEM. SING - NOM-ACC. N. PL. de is, ea, id (ce, cette, le, la...) 2. adv. : par cet endroit
ego, mei : je
ei, DAT. SING ou NOM. M. PL. de is,ea,id : lui, à celui-ci, ce,...
emo, is, ere, emi, emptum : acheter
esto, imperatif futur de esse : soit!
et, conj. : et. adv. aussi
ex, prép. : + Abl. : hors de, de
hic, haec, hoc : adj. : ce, cette, ces, pronom : celui-ci, celle-ci
homo, minis, m. : l'homme, l'humain
id, NOM-ACC N. SING. de is, ea, is : il, elle, le, la, ....
idem, eadem, idem : le (la) même
imaginarius, a, um : qui n'existe en imagination, imaginaire, fictif
ipse, a, um : (moi, toi, lui,...) même
is, NOM M SING de is,ea,id : ce, cette, celui-ci, il
ita, adv. : ainsi, de cette manière ; ita... ut, ainsi que
ius, iuris, n. : le droit, la justice
libra, ae, f. : la livre [poids], la balance
libripens, entis, m. : le porteur de balance
locus, i, m. : le lieu, l'endroit; la place, le rang; la situation
mancipatio, ionis, f. : la mancipation, l'aliénation de la propriété selon certaines formes solennelles
mancipium, i, n. : la mancipation, la propriété; l'esclave
meus, mea, meum : mon
minus, adv. : moins
non, neg. : ne...pas
percutio, is, ere, cussi, cussum : frapper
praeterea, inv. : en outre
pretium, ii, n. : le prix, la valeur, la récompense, le salaire
proprius, a, um : propre, particulier
pubes, eris, adj. : pubère, adulte
quam, 1. accusatif féminin du pronom relatif = que 2. accusatif féminin sing de l'interrogatif = quel? qui? 3. après si, nisi, ne, num = aliquam 4. faux relatif = et eam 5. introduit le second terme de la comparaison = que 6. adv. = combien
quasi, conj. : comme si; adv. : pour ainsi dire, environ
qui, 1. n N.M.S ou N.M.PL. du relatif 2. idem de l'interrogatif 3. après si, nisi, ne, num = aliqui 4. Faux relatif = et ei 5. interrogatif = en quoi, par quoi
quidam, quaedam, quoddam/quiddam : un certain, quelqu'un, quelque chose
quinque, adj. inv. : cinq
Quiris, itis, m. : Quirite = citoyen romain. Rare au sing.
quo, 1. Abl. M. ou N. du pronom relatif. 2. Abl. M. ou N. du pronom ou de l'adjectif interrogatif. 3. Faux relatif = et eo. 4. Après si, nisi, ne, num = aliquo. 5. Adv. =où ? (avec changement de lieu) 6. suivi d'un comparatif = d'autant 7. conj. : pour que par là
quod, 1. pronom relatif nom. ou acc. neutre singulier : qui, que 2. faux relatif = et id 3. conjonction : parce que, le fait que 4. après si, nisi, ne, num = aliquod = quelque chose 5. pronom interrogatif nom. ou acc. neutre sing. = quel?
quoque, adv. : aussi
res, rei, f. : la chose, l'événement, la circonstance, l'affaire judiciaire; les biens
Romanus, a, um : Romain (Romanus, i, m. : le Romain)
sum, es, esse, fui : être
supra, adv : au dessus ; prép. + acc. : au dessus de, au delà de
teneo, es, ere, ui, tentum : 1. tenir, diriger, atteindre 2. tenir, occuper 3. tenir, garder 4. maintenir, soutenir, retenir 5. lier 6. retenir, retarder, empêcher
testis, is, m. : le témoin
ut, conj. : + ind. : quand, depuis que; + subj; : pour que, que, de (but ou verbe de volonté), de sorte que (conséquence) adv. : comme, ainsi que
venditio, ionis, f. : la vente