L'affaire Seznec

Malheur à vous, jurés bretons, si l'on peut dire un jour que vous avez condamné sans preuve un innocent.
Maître Kahn


 

L'affaire Seznec a débuté le 25 mai 1923 avec la disparition restée inexpliquée du Conseiller général du Finistère Pierre Quemeneur et se terminera probablement en fin 2005 (ou début 2006) par une décision de Justice qui restera, quoi qu'il en soit, controversée. Huit décennies d'enquêtes judiciaires, d'expertises scientifiques et de combats juridiques ne seront pas parvenus à répondre aux questions essentielles : Qui a assassiné Pierre Quemeneur? Comment a-t-on assassiné Pierre Quemeneur? Pourquoi a-t-on assassiné Pierre Quemeneur?
Mais sait-on au moins si Pierre Quemeneur a réellement été assassiné?
L'impossible réhabilitation?
En juin 1996, la Commission de Révision de la cour de Cassation française rejetait la troisième demande de révision du procès de Guillaume Seznec. Très déçu par cette décision d'une Justice d'un pays qui n'est pas le mien mais qui reste ma patrie culturelle, j'envoyais un texte sur l'Affaire au journal belge LE SOIR qui le publia dans sa rubrique Carte blanche du 16/9/1996. Voici ce que j'écrivais :

SEZNEC, L'IMPOSSIBLE REHABILITATION

En rejetant récemment la requête en révision introduite par la famille de Guillaume Seznec, la Commission de révision des condamnations pénales de la Cour de Cassation, une des plus hautes instances juridiques de la République française, a-t-elle mis fin définitivement à une polémique qui agite l'Hexagone depuis maintenant plus de septante ans?

L'affaire Seznec. On peut dire qu'elle en a fait couler de l'encre, de la salive et des larmes. La plus grande erreur judiciaire du siècle, a-t-on écrit. Un mystère en tout cas, car la vérité, aujourd'hui encore, nul ne la connaît.

Il convient de rappeler ici dans quelles circonstances Seznec fut jugé et condamné aux travaux forcés à perpétuité par la Cour d'Assises de Quimper le 4 novembre 1924.

Début des années vingt, l'Europe se rétablit douloureusement des blessures infligées durant la Grande Guerre. Tout était bon pour survivre. La débrouille et les trafics en tous genres étaient rois pourvus qu'ils rapportent quelques dollars, monnaie magique depuis l'arrivée des soldats américains sur le Vieux continent. Guillaume Seznec, maitre de scierie en Bretagne, l'a très bien compris. Avec l'aide d'un respectable notable local, Pierre Quemeneur, il se lance dans un lucratif trafic de voitures américaines vers l'URSS bolchévique, encore frappée d'ostracisme politique et économique. Le 25 mai 1923, les deux amis quittent la ville de Rennes par la route pour livrer une Cadillac à Paris, plaque tournante de la magouille. Seznec reviendra seul de ce voyage. Plus personne n'entendra jamais plus parler du conseiller régional du Finistère. Disparu, volatilisé...(1)

Très vite, les soupçons se porteront sur Guillaume Seznec qui fournira des explications confuses sur le déroulement de la journée. L'enquête sera confiée à la Sûreté générale, la police politique du régime Poincaré. Parmi les enquêteurs se trouvait l'inspecteur Bonny, celui-là même qui fut durant la deuxième guerre mondiale à la tête de la Gestapo française.

Rapidement, les enquêteurs mettront la main sur une promesse de vente dactylographiée passée entre Quemeneur et Seznec. Ce document capital sera plus tard considéré comme un faux grossier fabriqué par ce dernier. Du moins, ce fut l'avis des expers en écriture de l'époque. Pire encore pour l'accusé, la vendeuse de la machine à écrire ayant servi à la confection du faux acte de vente reconnaîtra en Seznec l'acheteur de la machine. Les policiers tenaient le mobile du crime. Le cadavre? Il ne sera jamais retrouvé. Des témoins? Aucun. Des aveux? Jusqu'à sa mort, Guillaume Seznec proclamera haut et fort son innocence.

Des décennies durant, des comités de soutien se créeront un peu partout. La France se divisera entre seznécistes et antiseznécistes. Ils s'opposeront longtemps dans des débats houleux et passionnels.

Peu à peu, les langues se délieront. On murmure ici et là que le pauvre Seznec fut sacrifié sur l'autel de la raison d'Etat. Des hauts responsables de la République auraient été impliqués dans le trafic de Cadillac. La disparition du conseiller général Quemeneur y aurait été intimement liée. Délire organisé par la famille Seznec et par quelques médias en mal de sensationnalisme? Voire. Il sera démontré par les défenseurs de Seznec que des pistes crédibles furent délibérément ignorées. Des témoignages favorables à l'accusé, comme ceux prétendant que Quemeneur était bel et bien vivant après la date de son prétendu assassinat, furent balayés. Le sinistre inspecteur Bonny lui-même regretta peu avant son exécution pour fait de collaboration, d'avoir fait envoyer un innocent au bagne.

Après avoir passé vingt-trois années en Guyane, dans des conditions inhumaines, Seznec sera libéré en 1947 et retrouvera sa Bretagne. Renversé par une camionnette, dont le chauffeur prit la fuite, il mourut en février 1954.

Sa fille Jeanne reprit alors courageusement le flambeau de la lutte. Ses différentes démarches pour obtenir la révision du procès échouèrent, notamment en 1956 et en 1982. Un nouvel essai a été tenté à la faveur d'une loi de 1989 modifiant les possibilités de revenir sur une décision pénale. (...)

Des faits nouveaux seront invoqués. Primo, de nouvelles expertises conclueront que les fameux faux, sur la base desquels Seznec fut condamné (comme le capitaine Dreyfus!) ne pouvaient en aucun cas être de la main du maître de scierie. Secundo, Louise Hérenval, la vendeuse de la machine à écrire et seule protagoniste encore vivante de l'affaire se rétracta en 1993 affirmant avoir chargé Seznec sous la pression de la police...

Mais dans leur arrêt, les cinq magistrats de la Commission ont estimé que ces faits nouveaux n'étaient pas crédibles. En effet, le nouveau collège d'experts désigné par les magistrats a conlu que mes faux en écriture était bel et bien l'oeuvre de Seznec. Curieux : à chaque fois qu'une expertise, effectuée avec des moyens technologiques les plus modernes, fut demandée par la famille, elle arriva à des conclusions tout à fait contraire. Quant au témoignage de Louise Héranval, il ne fut pas pris en considération sous prétexte que cette dame souffrait soudainement de...sénilité. Déjà, lors du procès de 1924, tous les témoins favorables à l'accusé étaient, selon l'accusation, myopes, menteurs ou mythomanes... L'Histoire est un éternel recommencement.

Aujourd'hui, on ne peut que s'interroger sur le bien-fondé de cette décision... En reconnaissant s'être trompée en 1924, la Justice aurait fait preuve d'humanisme, d'humilité et de noblesse. Elle n'est rendue après tout que par des hommes et des femmes avec leurs forces et leurs faiblesses. D'aucuns hausseront les épaules. A quoi bon rejuger un mort alors qu'il existe des injustices tellement plus actuelles? Je répondrai à ceux-là qu'il ne s'agit pas seulement de la réhabilitation et de l'honneur d'un homme. C'est, outre la crédibilité d'une Justice qui se doit sereine, indépendante et accessible à tous, la survie même du régime démocratique basée sur la séparation des pouvoirs qui est en jeu en France mais aussi en Europe. Nul ne peut accepter qu'un innocent voie ses droits les plus élémentaires bafoués. Le destin d'un Seznec pourrait dès lors devenir celui de tout un chacun. Nous sommes tous concernés car la démocratie et les Droits de l'Homme sont fragiles dans notre Europe qui se construit si lentement. Denis Le Her-Seznec, le petit-fils meurtri, après avoir épuisé tous les recours devant la Justice de son pays, envisage de porter l'affaire devant la Cour européenne des droits de l'Homme à Strasbourg. Le fantôme de Seznec n'a pas fini de hanter les consciences de certains (2)

M.L.

Sympathisant de la cause

(1) La thèse de Guillaume Seznec était que, fort fâché des pannes multiples de la voiture, son compagnon le quitta pour rallier, depuis Houdan, Paris en train.

(2) Sur l'affaire Seznec, on lira avec intérêt un livre de Denis Langlois, "l'Affaire Seznec", édité chez Plon, et l'on se rappellera le téléfilm TF1 d'Yves Boisset, avec Christophe Malavoy et Jean Yanne.
 
Suite à la parution de cet article, j'ai eu le plaisir de rencontrer Denis Le Her-Seznec, le petit-fils de Guillaume. Cet homme au destin étrange et tourmenté a consacré et même sacrifié sa vie à la défense de la cause de son grand-père en multipliant les conférences et en publiant un livre remarquable sur l'Affaire. Cette tenacité toute bretonne force le respect. N'en déplaise à certains de ses détracteurs.
 
En Belgique, je pris ensuite contact avec des personnalités belges afin qu'elles signent une pétition réclamant la révision du procès Seznec. Plusieurs dizaines de personnalités acceptèrent de signer cette pétition : Isabelle Durant, Jacky Morael, Dominique Harmel, Richard Fournaux, Régis Dohogne, Joëlle Milquet, Claude Javeau, Bruno Dayez, Julos Beaucarne... D'autres préférèrent s'adresser directement de manière épistolaire au Président de la République Jacques Chirac. Voici une de ces lettres :
 
Monsieur le Président de la République,

Je vous adresse la présente en ma qualité de députée à la région de Bruxelles-Capitale.

Comme nombre de citoyens français et étrangers, j'ai été sensibilisée à la cause de Monsieur Denis LE HER-SEZNEC, lequel mène un combat depuis de nombreuses années en vue de la réhabilitation de son grand-père, Monsieur Guillaume Seznec.

J'ai été déçue d'apprendre que la Commission de révision des condamnations pénales de la Cour de Cassation a rejeté l'an dernier la requête en révision introduite par la famille de Guillaume Seznec.

Pour ma part, je souhaiterais vivement voir aboutir la procédure en révision entamée par la famille Seznec.

Il me semble en effet urgent de mettre fin à tant d'années d'incertitude et de doute quant à cette affaire que d'aucun considère comme la plus grande erreur judiciaire de ce siècle.

Espérant que vous réserverez une suite favorable à la présente, veuillez recevoir, Monsieur le Président, l'assurance de ma très haute considération.

Françoise Schepmans

Députée bruxelloise
 
 
 
Une enseignante de langue française de la région de Verviers se chargea dans le même but de récolter une centaine de signatures de citoyens belges. Ces deux pétitions venaient s'ajouter à l'appel pour la révision du procès Seznec signé par des centaines d'hommes et femmes politiques français. Le combat pour la reconnaissance de l'innocence de Guillaume Seznec dépassait pour la première fois les frontières de l'Hexagone.
L'ULTIME COMBAT JURIDIQUE
La plainte déposée par Denis Seznec devant la cour européenne des droits de l'homme à Strasbourg fut rapidement retirée. Tout simplement parce que cette cour met des années avant de prendre en considération une plainte et d'autres longues années s'écoulent avant qu'elle ne se prononce. La cour n'était pas en outre juridiquement apte à procéder à la réhabilitation de Seznec. L'affaire se trouvait devant un mur. Une demande de révision en France peut être demandée par un enfant du condamné en cas d'élément nouveau mais pas par un petit-enfant. Le législateur avait cependant prévu une astuce juridique dont les technocrates ont le secret : une demande révision peut être demandée officiellement par le Ministre de la Justice (pour autant qu'il existe des faits nouveaux). La pâle Garde des Sceaux socialiste Elisabeth Guigou se désintéressa totalement du sujet. Celle qui lui succéda à ce poste stratégique, la Bretonne Marylise Lebranchu, eut le courage de demander une révision en 2001 tout en déclarant : "la magistrature devait reconnaître ses erreurs, non pas comme des fautes, mais comme des erreurs dues à des circonstances ou à la façon dont a été monté un dossier."
 
Le dossier suivit ensuite lentement son cours. En janvier 2005, la Commission de Révision se réunissait enfin afin de décider s'il y avait lieu ou non de poursuivre la révision du procès. Pour la première fois, l'avocat général appuya la demande en révision en proclamant sa conviction de l'innocence de Guillaume Seznec. Il a fallu attendre encore quatre mois pour que la Commission de Révision donne son avis. Le 11 avril 2005, au grand soulagement des sympathisants de Seznec, la Commission décida de saisir la chambre criminelle statuant comme cour de Révision. La Commission de Révision a tenu compte d'un élément nouveau particulièrement important : l'existence de B.Gherdi et les liens qu'il avait pu avoir avec l'inspecteur Bonny.
 
Guillaume Seznec a toujours affirmé que Quemeneur et lui avaient rendez-vous à Paris avec un intermédiaire américain du nom de Sherly. L'Accusation, durant le procès, estima que cet individu n'existait pas et qu'il était un pur produit de l'imagination de Seznec. Pourtant, on sait maintenant depuis longtemps que cet homme existait bel et bien. Il s'agissait d'un Algérien du nom de Boudjema Gherdi qui fréquentait les milieux interlopes des traficants de pièces de voiture près du Champ-de-Mars dans les années 20 et qui connaissait aussi Pierre Quemeneur. La police s'était d'ailleurs intéressée à lui mais les P.V. d'audition ont disparu... On soupçonne surtout Gherdi d'avoir travaillé durant la seconde guerre mondiale pour la Gestapo française sous les ordres de Pierre Bonny. Se connaissaient-ils déjà lorsque l'affaire a éclaté?
 
On retiendra également, même si la Commission n'en a pas tenu compte, que le Laboratoire de police scientifique de la gendarmerie nationale a remis un nouveau rapport d'expertises. Ce rapport démontre que la promesse de vente a été élaborée par deux scripteurs différents, ce qui innocente de facto Seznec.
 
Quelques jours avant la décision de la commission de Révision, un journaliste de FR3-Bretagne, Bernez Rouz, publiait un livre sur l'affaire : l'Affaire Quéméneur-Seznec aux éditions Apogée. Ce livre aurait pu être sous-titré Et si Seznec était coupable? car l'auteur tente désespérement de convaincre ses lecteurs que l'innocence de Seznec n'est pas aussi évidente que l'on pourrait le croire. L'auteur affirme être le premier à avoir pu consulter le dossier (une copie) pour écrire son livre . C'est faux. . Maitre Denis Langlois, avocat de la famille Seznec et plus tard auteur d'un livre sur l'Affaire, a pu consulter le dossier original dans son entièreté dès 1977. Il est très étonnant aussi que ce professionnel de l'information apporte du crédit à des rumeurs ainsi qu'à une lettre anonyme. Aucun élément nouveau n'apparaît dans l'ouvrage si ce n'est la reproduction inédite d'un document écrit par le beau-frère de Quemeneur, le notaire Jean Pouliquen en 1923 durant l'instruction. Dans ce mémo de sept pages, Pouliquen charge violemment Seznec. C'est du jamais vu sans doute dans l'histoire judiciaire française : une future partie civile qui enquête uniquement à charge. Le texte n'a aucune valeur juridique mais il démontre que maître Pouliquen voulait absolument la condamnation de Seznec. Pourquoi un tel acharnement de la part du notaire?
 
On s'interrogera sur la date choisie pour la parution de l'ouvrage de M.Rouz. La volonté de manipulation de l'opinion publique et des magistrats appelés à siéger en Révision semble évidente. En 1924 déjà, le doute aurait dû bénéficier à Guillaume Seznec pour ce crime sans cadavre. Mais l'opinion publique influencée par des campagnes de presse désastreuses l'avait déjà condamné...
 
Deux options se présentent maintenant pour la cour de Révision : soit elle estime que les éléments nouveaux de nature à faire naître un doute sur la culpabilité de Seznec sont insuffisants et rejette la demande de révision soit elle annule l'arrêt de condamnation et décharge la mémoire du mort. Guillaume Seznec sera-t-il réhabilité? Le fantôme de Seznec pourra-t-il dormir en paix?

Pour en savoir plus :
 
Jullian, Marcel : L'Affaire Seznec, Editions N°1, 1979
Langlois, Denis : L'Affaire Seznec, Plon, Paris, 1988
Rouz, Bernez : L'Affaire Quéméneur Seznec, Apogée, Rennes, 2005
Seznec Denis : Nous, les Seznec, Robert Laffont, Paris, 1992
http://monsite.wanadoo.fr/affaire_Seznec_bis/index.jhtml
http://www.france-justice.org/