NOS STATUTS

Article 01

En janvier 1992, il a été décidé de créer un cercle regroupant avant tout les Sous-Officiers de l'active et de la réserve du 3^e Régiment de Lanciers.

Sont également admis à faire partie de ce cercle :

	les anciens Sous-Officiers du Bataillon d’instruction blindé 3^e lanciers – École des troupes blindées - l'ETBl/3L
	les anciens Sous-Officiers de l'Escadron Recce Para,
	les anciens Sous-Officiers du 3^e Régiment de Lanciers Parachutistes,
	les Sous-Officiers du 1^er/3^eLanciers ,
	les anciens Sous-Officiers du 4^e Cuirassiers français,
	les épouses, les veuves et enfants de ces Sous-Officiers,
	depuis 1999 les anciens Volontaires de ces unités devenus Sous-Officiers.

Article 02

Le cercle aura son siège à : 4430 ANS, rue jean volders, 6/12

Article 03

Le cercle prend comme dénomination : " LES CUIRASSIERS"

Article 04

Le cercle prend comme devise : "Comme à ORSMAEL je tiens"

Article 05

Le cercle se fixe comme objectifs :

	- le resserrement des liens d'amitiés,
	- la cohésion des anciens du Régiment et les liens avec leurs camarades d'active,
	- le devoir de mémoire vis-à-vis de nos disparus,
	- la solidarité vis-à-vis de tous les adhérents,
	- l'entretien du souvenir du Régiment,
	- la participation à la vie du 1^er/3^e Lanciers,
	- le renforcement des sentiments de civisme, de patriotisme et du lien Armée-Nation,
	- le respect des traditions militaires et en particulier de l'esprit cavalier.

Article 06

Tous les membres s'engagent à ne pas aborder de manière conflictuelle les domaines politique, idéologique, religieux et linguistique.

Remarque: Cela ne signifie nullement qu'il ne puisse être fait état verbalement au cours de nos assemblées ou par écrit dans notre revue, et en toute objectivité, des remarques ou observations concernant les prises de position suggérées ou arrêtées par l'un ou l'autre membre de nos différents gouvernements ou de l'opposition, ou, par des personnalités civiles, religieuses ou militaires, lorsque ces prises de position sont en contradiction ou portent atteinte à nos droits.

Article 07

Le fonctionnement du cercle sera assuré par:

	-le versement d'une cotisation dont le montant sera déterminé chaque année; cette cotisation devra être payée, au plus tard, le 1er jour du quatrième mois de l'année en cours,
	- par le versement de dons,
	- par le versement de libéralités entre vifs ou testamentaires,
	- par le produits des fêtes et manifestations,
	- par le produits de publicités en dehors de notre revue.

Article 08

Le cercle se compose de :

	Membres effectifs
	Membres d'honneur
	Membres sympathisants

Articles 09

Le comité statuera sur toutes les demandes d'adhésion.

Le comité se réserve le droit de refuser l'adhésion d'un candidat membre dont l'honorabilité serait entachée ou dont l'attachement au Régiment ou à notre association aurait été pris en défaut. Notification du refus sera, en ce cas, faite par écrit à l'intéressé.

Pour être admis en qualité de :

	Membre Effectif : il faut servir ou avoir servi au 3^e Régiment de Lanciers, à l'ETBl/3L, à l'Escadron Recce-Para, au 3^e Régiment de Lanciers Parachutistes, au 1^er/3^e Régiment de Lanciers ou au 4^e Régiment de Cuirassiers français en qualité de Sous-Officier d'active ou de réserve et payer la cotisation annuelle. Il faut être un ancien Volontaire de ces unités devenu Sous-Officier et payer la cotisation annuelle. Être la veuve ou un enfant d'un de ces Sous-Officiers et payer la cotisation annuelle.
	Membre d'Honneur : il faut être invité par le Conseil d'Administration (CA) à faire partie du cercle et être accepté par la majorité des membres. Le membre d'honneur n'a aucun droit sur les avoirs et biens du cercle.
	Membre Sympathisant : doit demander son affiliation en tant que membre sympathisant. Après accord du CA, il règle sa cotisation afin de recevoir la revue. Le membre sympathisant ne participe pas aux activités du cercle. Il n'a aucun droit sur les avoirs et biens du cercle.

Article 10

La démission d'un membre peut se faire par écrit ou verbalement, elle sera adressée au président.

Tout membre n'ayant pas réglé sa cotisation pour le premier jour du quatrième mois de l'exercice en cours, risque d'être démissionnaire.

L'exclusion d'un membre sera prononcée après la réunion du CA.

Le membre exclu sera averti par courrier.

Le membre exclu ou démissionnaire n'a aucun droit sur les biens et avoirs du Cercle.

Article 11

Tout membre dont le comportement ou les écrits portent préjudice au cercle risque l'exclusion.

Celle-ci sera décidée par le C.A.

Le membre exclu sera averti par courrier dans lequel l'exposé du motif de l'exclusion sera commenté.

Lecture du motif de l'exclusion sera faite aux membres présents lors de l'AG.

Article 12

Lors de la réunion annuelle, dénommée :"Journée des Retrouvailles", le cercle tiendra la réunion de son Conseil d'Administration (CA) et son Assemblée Générale (AG).

Le CA fera lecture à l'AG du rapport et du bilan de l'exercice écoulé ainsi que des propositions pour le nouvel exercice.

A cette occasion, 02 vérificateurs aux comptes feront rapport (voir article 23).

Toute réunion extraordinaire du CA peut être demandée.

Article 13

Tous les membres sont invités à participer de façon active à la direction et à la vie du cercle.

Tous les membres sont invités à participer à l'élaboration de la revue.

Cependant, dans un but de coordination, un Conseil d'Administration a été créé. Il comprend :

Vous pouvez contacter un membre du Conseil d'Administration en cliquant sur sa photo si @
FONCTION	GRADE	NOM	PHOTO
Un Président	Adjudant-major e.r.	BRASSEUR Ivan	@
	Adjudant de 1er classe e.r.	MOSSELMAN René †
Trois Présidents honoraires	Adjudant-chef e.r.	CARDINAL Léon †
	Adjudant-chef e.r.	GOUVERNEUR Léon
Un Vice-président	Adjudant-chef e.r.	MOREAU Willy	@
Un Secrétaire - Trésorier	Adjudant e.r.	SCHUMACHER Christian
Vos Délégués	Adjudant-major e.r.	SIMOENS Roger (Mise à jour Statuts et ROIF)	@
	Adjudant-major de res.	LEFEBVRE Alain	@
	Adjudant-chef	WISSOCQ Bob (Parrainage tombes US)	@
	Adjudant-chef e.r.	ETIENNE	@
	Adjudant e.r.	TREICHEL Michel	@
	Adjudant-major	PETIT Luc (Photocopies +)	@
	Adjudant e.r.	HERBIET Christian	@
	Adjudant-chef	MALDAGUE Patrick	@
	Adjudant e.r.	JANSSEN François (Musée)
	Adjudant-chef e.r.	PIOT Georges (Dossier décès après contact)	@
	Adjudant e.r.	PETRIAUX Gérard	@
Délégués 1/3 L	Adjudant-chef	MATAGNE Thierry	@

Ce comité est élu pour une durée de 05 ans.

Ce comité sera toujours élu à la majorité simple et toujours pour une durée de 05 ans, et ce, lors de l'Assemblée Générale.

Dans le cas ou le Président serait dans l'impossibilité de terminer son mandat, la présidence serait assurée collégialement par le Vice-président et le Secrétaire.

Article 14

Un de nos délégués, Georges Piot, a accepté de mettre en oeuvre un petit secrétariat technique, destiné à assister la/le veuve/veuf d'un membre à rédiger et constituer sa demande de pension de survie, de rentes ou autres pensions de réparation et d'en assurer le suivi. Ceci à condition d'en faire la demande à l'intéressé (adresse chez le Président ou le Secrétaire).

Il vous est également possible de consulter le site Internet suivant: www.sdpsp.fgov.be qui vous donne accès aux différents formulaires concernant les demandes de pensions.

Article 15

Le numéro de compte bancaire du cercle servira pour le seul cercle et est le suivant:

IBAN et BIC Voir dos de la revue

C.SCHUMACHER / LES CUIRASSIERS

Voie de Liège, 26

4840 WELKENRAEDT

Article 16

En cas de dissolution, qui ne peut être prononcée que par une décision de l'AG et à la majorité des voix, l'avoir tant monétaire que matériel sera versé en son intégralité à VIVA, oeuvre s'occupant des enfants handicapés des militaires.

Article 17

Toute proposition tendant à modifier tout ou partie des statuts doit être soumise, par lettre, au CA, qui jugera s'il y a lieu d'y donner suite, mais avec obligation d'en référer à l'AG pour approbation ou rejet.

Article 18

Une revue portant le titre "LES CUIRASSIERS" est éditée 02 fois l'an selon les disponibilités du Président.

Cette revue est imprimée dans le civil ou, lorsque cela sera possible, dans une institution militaire.

Aucune publicité ne sera insérée dans cette revue.

Cette revue est le lien entre les membres et est à usage exclusivement interne.

L'invitation aux retrouvailles annuelles se fera par courrier postal.

Article 19

Un fonds de soutien recueillera les dons éventuels destinés à couvrir les frais excédentaires de la revue.

Les noms des généreux donateurs seront publiés dans la revue de fin d'année.

Articles 20

Le site "Les Cuirassiers" a été créé et est mis à jour par le président, l'Adjudant-major e.r. Ivan Brasseur.

Après autorisation écrite du concepteur, le site peut devenir la propriété du cercle "Les Cuirassiers".

Article 21

Lors de la journée des retrouvailles annuelles il sera procédé à la remise d'un cadeau (Reproduction de notre glorieux étendard) au(x) retraité(s) de l'année. Des fleurs seront remises à l'épouse ou compagne du/des retraité(s).

Pour pouvoir profiter de cette remise de cadeau, le membre retraité doit être présent aux retrouvailles et avoir cotisé au moins 03 (trois) ans.

Article 22

Le Comité a décidé à l’unanimité de l’achat de plaquettes funéraires à l’effigie de l’insigne régimentaire. Cette plaquette sera déposée la plus rapidement possible sur le cercueil ou la tombe du militaire défunt, membre du Cercle.

Pour les épouses, le dépôt de fleurs est maintenu pour l'instant.

En cas d’incinération du militaire, l’épouse peut, à sa demande, recevoir la plaquette.

Article 23

Les vérificateurs aux comptes :

	Lors de l'Assemblée Générale statutaire (AG) (voir article 12), il est procédé à la désignation de deux vérificateurs aux comptes. Ceux-ci ne peuvent être membre du Conseil d'Administration. Ils sont désigné parmi les membres effectifs. Il sont chargés de la vérification complète des comptes de l'exercice écoulé ainsi que des fichiers, livres de caisse (RJC) et de l'ensemble des pièces justificatives accompagnant cette comptabilité. Ils sont également chargés du contrôle des avoirs bancaires et du bonus évolutif de ceux-ci.
	Ils peuvent également exercer des contrôles à toutes les époques de l'année statutaire qui débute le jour de l'AG, pour autant qu'ils prennent rendez-vous avec le Secrétaire-Trésorier. Ces contrôles "coup de sonde" peuvent être provoqués à le demande de 03 membres du comité.
	Lors de l'Assemblée Générale, les vérificateurs dressent, conjointement, une "décharge au Trésorier" qu'ils commentent éventuellement durant l'Assemblée Générale.

RÈGLEMENT d’ordre INTÉRIEUR et de fonctionnement (ROIF)

Les organes dirigeants de notre amicale :

- L'assemblée générale (AG) c'est-à-dire TOUS les membres effectifs.
- Le conseil d'administration (CA)
- Le bureau avec notamment : 1 président, 1 vice-président, 1 secrétaire, 1 trésorier.

Rôle, composition et fonctionnement de ces organes:

Assemblée générale (AG)
- Rôle
L'Assemblée Générale est la première instance qui prend les principales décisions concernant la vie de l'amicale. Elle définit les objectifs et les missions et elle élit ses représentants au conseil d'administration (C.A.).

- Composition
L'Assemblée Générale regroupe les membres effectifs et les membres d'honneur de l'amicale.
Les titres de membre d'honneur sont décernés par le conseil d'administration.
Les membres d'honneur ne sont pas tenus d'acquitter une cotisation. Ils peuvent assister à l'AG sans voix délibérative, ne votent pas et ne sont pas éligibles au CA.

Les membres sympathisants ne participent pas à l'assemblée générale et n'ont pas droit de vote.

- Fonctionnement
L'AG se réunit au moins une fois par an. Son ordre du jour est fixé par le CA et est inclus dans la revue qui précède la réunion.

Son bureau est celui du CA.
Elle entend les rapports sur la gestion du CA, la gestion financière et morale de l'amicale.
Elle approuve les comptes de l'exercice clos, vote le budget de l'exercice suivant, délibère sur les questions mises à l'ordre du jour et pourvoit éventuellement au renouvellement des membres du CA.
Les décisions sont prises conformément aux dispositions prévues par les statuts (en général à la majorité absolue des membres présents).
En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.

Chaque réunion fait l'objet d'un procès verbal (PV), sans ratures ni surcharges.
Ce PV est paraphé et signé par le président et le secrétaire. Il est ensuite adressé à tous les membres de l'amicale via la revue qui suit l’Assemblée Générale. Un exemplaire est conservé chez le Secrétaire.

Conseil d'administration (C.A.)
- Rôle
Le CA est investi de tous les pouvoirs nécessaires à la bonne marche de l'association, dans le cadre des missions que lui fixe l'Assemblée Générale et les statuts.
Il a en outre un rôle d'organisateur et d'animateur de l'amicale.
Concrètement, il lui revient de prendre les décisions de gestion qui seront misent en oeuvre par le bureau.

- Composition
Le nombre d'administrateurs est fixé par l'Assemblée Générale qui procède en outre à leur élection.
Habituellement, le renouvellement d'une partie des membres du CA s'opère tous les 5 ans.

Les membres du CA sont rééligibles.
En cas de vacance, le CA pourvoit provisoirement au remplacement du ou des membres manquants.
Leur remplacement définitif est décidé par la prochaine AG.

- Fonctionnement
Le CA se réunit au moins une fois par an, sur convocation du Président adressée à chaque membre, avec l'ordre du jour de la réunion.
La présence de 1/3 au moins des membres est nécessaire pour la validité des délibérations.
Chacun peut recevoir un pouvoir en plus du sien.
Le CA choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau (président, vice-président, secrétaire, trésorier).
En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.
Les réunions font l'objet d'un PV, sur des feuillets numérotés, sans ratures ni surcharges, paraphé et signé par le président et le secrétaire, et adressé à tous les membres du CA via notre revue.
Ceux-ci ne peuvent recevoir aucune rétribution. Des remboursements de frais sont seuls possibles, sur justifications. Ils doivent faire l'objet d'une décision du CA hors la présence du/des intéressés.

a. Président
Le président est le principal responsable du bon fonctionnement de l'amicale.
Sa fonction est multiple.
Il anime les activités de l'amicale, assure les relations internes et externes, représente de plein droit l'amicale en justice et dirige son administration.
Il signe tous les actes qui engagent l'amicale, après approbation par le CA. La délégation qu'il donne au trésorier pour gérer les finances ne l'exonère pas de son obligation de contrôle.
Il doit se tenir régulièrement informé des questions financières et fait vérifier la dite comptabilité, une fois par an, par deux contrôleurs aux comptes.

Il est responsable de la revue de l'association.

b. Vice-président
Le vice-président, qui peut être investi de missions particulières, remplace le président lorsque celui-ci n'est pas disponible.

c. Secrétaire
Le secrétaire tient la correspondance de l'amicale.
Il est responsable des archives.
Il envoie les convocations aux réunions et établit les PV de ces réunions.
Il tient le livre réglementaire sur lequel sont enregistrées les modifications de statuts et les changements dans la composition du CA.

d. Trésorier
Le trésorier a la responsabilité de la gestion du patrimoine financier de l'amicale.
Il effectue les paiements, perçoit les sommes dues à l'amicale, encaisse les cotisations, prépare les comptes de résultat et le bilan présentés chaque année à l'assemblée générale.