L'affaire Louis XVI : le procès du roi des Français



    A la suite de la Révolution française, le roi Louis XVI, considéré comme un citoyen ordinaire, fut jugé et déclaré coupable de « conspiration contre la liberté publique et la sûreté générale de l'État » par la Convention nationale.  Condamné à mort, il fut guillotiné.  Un exemple unique dans l'histoire de France.

Les origines : un individu non destiné à régner



    Né en 1754, Louis-Auguste de France était le fils du dauphin Louis-Ferdinand de France, lui-même fils du roi Louis XV.
Les décès de ses deux frères aînés, puis celui de son père en 1765, firent de lui l'héritier de la couronne de France.
En 1770, il épousa l'archiduchesse d'Autriche Marie-Antoinette.

    Longtemps présenté comme un personnage simplet et indécis, Louis fut en fait éduqué selon les principes de la Philosophie des Lumières.  Ainsi, il connaissait le latin, l'allemand, l'espagnol et, première pour un roi de France, l'anglais.  Le futur roi était également passionné par l'histoire, la géographie, les sciences et la marine.  A ce titre, une fois sur le trône, il enverra l'explorateur La Pérouse effectuer une navigation autour du monde; l'expédition disparaîtra en janvier 1788 dans le Pacifique sud.

    Une des causes de la mauvaise réputation de Louis XVI fut le détachement du futur roi à l'égard du cérémonial de la Cour.  Créé par Louis XIV pour exercer un contrôle direct sur la Noblesse, le cérémonial de Versailles n'était plus à l'ordre du jour à la fin du 18è siècle.  En privant la noblesse du cérémonial de cour, le roi la privera partiellement de son rôle social.  La noblesse se vengera en faisant de Louis, non un roi simple, mais un roi simplet.

Un roi réformiste



    Louis devint roi, à la suite du décès de Louis XV, le 10 mai 1774.  Il était alors âgé de 19 ans.
Très sensible à la misère de son peuple, Louis XVI décida d'entreprendre des réformes majeures.
Dans un premier temps, il révoqua les ministres de son prédécesseur afin de s'entourer de personnages aux idées nouvelles.
Six mois à peine après son arrivée sur le trône, rompant avec l'absolutisme des rois Louis XIV et XV, il rétablit les Parlements et supprima l'usage de la torture.
Le roi décida aussi d'instaurer un impôt égalitaire mais n'entendit pas se passer de l'aval des Parlements.  Or, ceux-ci, composés essentiellement de nobles attachés à leurs privilèges, s'opposeront systématiquement aux volontés royales.
Ce blocage perpétuel des actions royales par la noblesse ne pourra, à terme, qu'aggraver les difficultés financières de la France, endettée par le coût de la Cour et sa participation à de nombreuses guerres.  Il est à noter que, à l'exception de la guerre d'indépendance américaine, les guerres dont question avaient été le fait des prédécesseurs de Louis XVI.

    En 1774, le ministre Turgot tenta de mettre en place un système d'assemblées élues à travers le royaume, depuis le niveau communal jusqu'au niveau national.  Il envisagea aussi l'abolition des corvées, l'établissement d'un impôt spécifique à la noblesse et au clergé, l'abolition de l'antique système des maîtrises dans l'industrie, un plan d'instruction publique...
Ces tentatives se heurtèrent à l'opposition des propriétaires, des nobles, des industriels et de la Cour.  Après deux ans d'efforts, en 1776, Louis XVI fut contraint de renvoyer Turgot.

    Le roi fit alors appel au ministre Necker qui travailla à l'affranchissement des derniers serfs, à commencer par ceux des domaines royaux.
Sous le ministère Necker, on assista aussi à l'abolition de la question lors des procès et à une tentative d'organisation d'assemblées provinciales. 
Le parlement refusa la création de ces institutions provinciales et, en 1781, sous la pression de la noblesse et de la bourgeoisie, Louis XVI fut contraint d'accepter la démission de Necker.

    En 1783 survint le ministère Calonne qui se distingua, trois années durant, par une politique d'emprunts et de relance économique.  Devant l'échec de sa politique économique, Calonne adopta les mesures de ses prédécesseurs, à savoir "soumettre les privilégiés à l'impôt et à une subvention territoriale, ainsi qu'établir des assemblées provinciales et locales" qui seraient élues par les contribuables et chargées de répartir l'impôt.
Les assemblées de privilégiés rejetèrent ce projet en mars 1787 et, sous l'influence de la cour, le roi retira son soutien à son ministre.

    En mai 1787, Louis XVI forma le ministère Brienne qui tenta d'imposer de nouvelles réformes aux Parlements.  Ceux-ci s'opposèrent à l'extension de l'impôt direct à toutes les formes de revenus.  Le ministère Brienne tomba en août 1788.

    Face à la banqueroute de la France, Louis XVI rappela Necker, en août 1788, et convoqua les Etats généraux en 1789.
Le roi Louis XVI


Le début de la Révolution



    La réunion des Etats généraux suscita de grands espoirs parmi la population française.  Traditionnellement, les trois ordres, noblesse, clergé et Tiers Etat, débattaient séparément et bénéficiaient chacun d'une voix.  Le vote des deux ordres privilégiés, noblesse et clergé, suffisait à bloquer toute tentative de réforme.  Dans cette optique, le Tiers Etat, essentiellement formé de bourgeois, réclama le doublement du nombre de députés le représentant ainsi que le vote par tête afin de mieux représenter son poids réel dans la société.  Louis XVI accorda le doublement des députés mais n'osa pas se prononcer sur le vote par tête ou par ordre.

    Les Etats généraux s'ouvrirent le 5 mai 1789 afin de trouver une solution aux difficultés financières du pays.  Devant le flou relatif au vote par ordre ou par tête, le Tiers Etat s'engagea dans un processus de résistance avant de, le 17 juin 1789, se constituer en Assemblée nationale.  Le 20, afin de contrer cette dissension, le roi ordonna la fermeture du lieu de réunion du Tiers Etat qui se rabattit vers un autre lieu, la salle du jeu de paume, et fit serment de ne pas se séparer sans avoir donner une Constitution à la France. Face aux injonctions royales des 23 et 27 juin, l'Assemblée se proclama, le 9 juillet 1789, Assemblée nationale constituante et affirma détenir son mandat de la Nation entière.

    Le roi fit mine de céder au Tiers Etat mais ordonna à 20 000 hommes de troupes de converger vers Paris.  La nouvelle de l'arrivée des troupes ajoutée à celle du renvoi par le roi de Necker et des ministres trop libéraux provoquèrent une grande agitation populaire le 12 juillet.  Les troubles se généralisèrent le lendemain.
Le 14 juillet 1789, des émeutiers parisiens s'emparèrent d'armes dans des arsenaux et marchèrent vers la prison de la Bastille afin de s'emparer de poudre.  Le gouverneur de la Bastille aurait ordonné d'ouvrir le feu sur la foule, causant plusieurs morts.  Les émeutiers ayant amené des pièces d'artillerie sur place, la Bastille capitula.  Le gouverneur et plusieurs représentants de l'autorité furent assassinés peu après.

    Parvenu à un point critique, Louis XVI fut contraint d'ordonner le retrait des troupes de la capitale et de rappeler Necker au pouvoir.  Le 17 juillet, le roi accepta d'arborer la cocarde tricolore, cédant devant la violence populaire.

Le roi des Français



    L'abolition des privilèges fut votée le 4 août 1789.  La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen fut proclamée le 26 du même mois.
Opposé par principe, le roi ne signa les décrets entérinant ces décisions que le 5 octobre.  Les tergiversations royales provoquèrent une marche populaire vers Versailles.  Sous la menace de la foule, le roi fut contraint, le 6 octobre, de quitter le château de Versailles pour celui des Tuileries, situé à Paris.  A cette occasion, la famille royale échappa très probablement de peu au massacre.

    Désormais étroitement surveillé, le roi se trouva considérablement affaibli.  Le pouvoir législatif passa dans les mains de l'Assemblée constituante.  Le roi conserva le pouvoir exécutif grâce auquel les propositions de l'Assemblée n'obtenaient force de loi qu'une fois signées et promulguées par lui.
Le 10 octobre 1789, de roi de France, Louis devint "roi des Français" par décret de l'Assemblée nationale.
La Constitution du 3 septembre 1791 précisa et limita les pouvoirs du roi, non plus souverain de roi divin mais réduit au rôle de représentant du peuple français.  Louis XVI prêta serment à cette Constitution le 14 septembre 1791.

La fuite à Varennes et la fusillade du Champ-de-Mars



    En avril 1791, la famille royale fut physiquement empêchée par la foule parisienne de gagner le château de Saint-Cloud.  Par ailleurs, profondément croyant, Louis XVI fut empêché par les révolutionnaires de rencontrer, pour Pâques, un prêtre réfractaire à la constitution civile du clergé.
Profondément opposé à cette constitution civile du clergé, signée sous la pression, et craignant pour la sécurité de sa famille, le roi décida de fuir Paris, non sans s'en expliquer dans une « Déclaration à tous les Français ».  Ce texte sera censuré par les autorités révolutionnaires et les Français n'en auront jamais connaissance.  Le document ne sera redécouvert qu'en 2009.  Par ce texte, rédigé personnellement, Louis XVI fit savoir son désir de voir l'établissement d'une monarchie constitutionnelle dotée d'un exécutif plus libre vis-à-vis de l'Assemblée,  ses doutes sur la Révolution et certains de ses leaders, ses critiques vis-à-vis de certaines de ses conséquences excessives et son désir de réformes majeures et égalitaires.

    Débutée le 21 juin 1791, la fuite du roi en direction des frontières de l'Est fut bloquée à Varennes-en-Argonne le lendemain.
Bien que présentée comme un "enlèvement" par la droite révolutionnaire, la fuite à Varennes fut lourde de conséquences : les partisans de l'abolition de la monarchie utilisèrent largement l'événement pour présenter Louis XVI en ennemi de la Révolution, ainsi que comme un traître à la France et un instigateur d'une invasion du pays par des armées étrangères.
Même aujourd'hui, pour beaucoup d'historiens, l'épisode de la fuite à Varennes continue à prouver la duplicité du roi, qui n'aurait accepté la révolution que provisoirement et sous la contrainte, dans l'attente d'une occasion de rejoindre les couronnes étrangères et de lever des forces afin de reprendre son trône.
Ramené au palais des Tuileries avec sa famille, après avoir encore une fois échappé au massacre, le roi fut placé sous la«surveillance du peuple» et vit ses pouvoirs suspendus.

    Depuis la prise de la Bastille, la bourgeoisie avait confisqué progressivement la Révolution à son profit, excluant les classes pauvres du processus de décision.  La fuite à Varennes provoqua une scission dans le camp des révolutionnaires : bourgeoisie et sa garde nationale (partisans d'une monarchie constitutionnelle) d'une part, mouvement populaire et clubs révolutionnaires (partisans de la république) d'autre part.
Le rétablissement du roi dans ses fonctions, les 15 et 16 juillet 1791, provoquèrent de larges mouvements populaires favorisés par les républicains.  Malgré la proclamation de la loi martiale, les Parisiens manifestèrent au Champ-de-Mars, le 17 juillet.  La tentative de maintien de l'ordre par la garde nationale, décidée par les représentants de la municipalité de Paris et non par le roi, tourna à la répression sanglante lors de la fusillade du Champ-de-Mars qui fit plusieurs dizaines de morts.

La chute de la royauté.



    Tenu pour responsable des malheurs du peuple, Louis XVI aggrava les choses en utilisant son droit de veto contre les décrets les plus radicaux, à l'exemple de la loi du 27 mai 1792, qui prévoyait la déportation de  tout prêtre réfractaire sur dénonciation d'un citoyen.  Les vétos royaux furent suivis de mouvements d'émeutes, comme celle du 20 juin 1792.
Les menaces à peine voilées proférées par des puissances étrangères, effectuées sous l'influence d'émigrés et des frères du roi  pourtant désavoués publiquement par Louis XVI, accrurent encore la tension.  Louis fut pris entre deux feux : en désavouant les émigrés, il fut accusé de double jeu et d'hypocrisie; en gardant le silence, il fut accusé de complicité avec les ennemis extérieurs....
Le 20 avril 1792, voulue par tous les partis et acceptée par Louis XVI, la guerre fut déclarée à l'Autriche par la France.  Pour les révolutionnaires, la guerre était vue comme une occasion de consolider la Révolution.  Pour le roi, conscient des faiblesses militaires du pays, elle était vue comme la possibilité d'une rapide défaite française qui aurait mis un terme à la Révolution.
Affaiblie par la fuite des cadres à l'étrangers, l'armée française subit très rapidement une série de défaites qui mirent les révolutionnaires aux abois et accrurent la colère du peuple.  La crise fut accentuée par l'entrée en guerre de la Prusse aux côtés des Autrichiens.

    Le manifeste de Brunswick, attribué au chef de l'armée prussienne, fut connu à Paris le 1er août 1792.  Rédigé de manière maladroite, il promettait aux Parisiens « une exécution militaire et une subversion totale » s'il était fait la moindre violence à la famille royale.  Le document porta grand préjudice au roi; loin d'effrayer les éléments les plus révolutionnaires, le texte excita les sections parisiennes et leur donna un prétexte pour abattre la monarchie.

    Dans la nuit du 9 au 10 août 1792, sous l'impulsion de Danton et de Robespierre, une Commune insurrectionnelle s'établit à l'Hôtel de ville en lieu et place des autorités légales.  Habilement dirigés, des insurgés prirent d'assaut le palais des Tuileries dont les défenseurs, les gardes suisses, furent massacrés.  Peu avant l'attaque, le roi et sa famille avaient quitté le palais et avaient trouvé refuge auprès de l'Assemblée législative.  Cette dernière suspendit le roi de ses fonctions et décida de l'élection d'un nouvel organe de pouvoir : la Convention nationale.
La famille royale fut transférée à la prison du Temple.

    Le 17 août, le régime provisoire créa un tribunal extraordinaire en réponse au voeu de Robespierre de "ne pas restreindre la vengeance du peuple".  Face à ce tribunal, les accusés ne pourront citer de témoins ni récuser de jurés.
Dans le même temps, 1 500 personnes, suspectées d'être contre-révolutionnaires, furent arrêtées.  Les 2, 3 et 4 septembre, 1 200 prisonniers furent massacrés sans autre forme de procès par des groupes révolutionnaires armés.
Le 10 septembre 1791 eut lieu la mise en place de la Convention.  Dans le même temps, l'armée prussienne fut repoussée à Valmy.(voir site batailles célèbres)

    Le 21 septembre, la Convention abolit la royauté, dénonçant "ce roi capable de conspiration contre la liberté et la nation et d'attentat contre la sûreté générale de l'Etat".
Le 30 du même mois, la Convention nomma une commission spéciale chargée de l'instruction du procès du roi.

Le procès du roi



    Le 7 novembre 1792, les formes du futur procès furent énoncées.
Parmi les questions posées aux parlementaires figuraient :
  • Le roi doit-il être jugé ?
  • Par qui ?
  • Le jugement doit-il être ratifié par le peuple?

    A ces questions, les représentants révolutionnaires répondirent que le roi devait être jugé par la Convention, qu'il serait fait un acte énonciatif des délits, que le prévenu se verrait confier les pièces du dossier et aurait le droit à un défenseur, que le jugement serait rendu par un appel nominal, et que le jugement ne serait pas ratifié par le peuple ni les assemblées.

    Le 20 novembre 1792 survint l'affaire de l'Armoire de fer.  Le ministre de l'Intérieur, Roland, amena à la Convention des documents secrets du roi trouvés dans une armoire dissimulée aux Tuileries.  Au total, 726 pièces, saisies dans des conditions douteuses, qui comprenaient des courriers de Louis XVI, des documents financiers, etc...  38 seront utilisées lors du procès.
Robespierre, suivi par les ultras montagnards, déclara : "Il n'y a pas de procès à faire.  Louis doit mourir.  Il faut le condamner, sans jugement, sur-le-champ, à mort, en vertu de l'insurrection".  Les députés ne le suivirent pas et le début du procès fut fixé au 11 décembre.  Ce procès se déroulera sans témoin et sans audition préalable du roi, rabaissé au rang de simple citoyen et désormais appelé Louis Capet.

    Le 11 décembre 1792, lors de la première journée du procès, eut lieu la lecture de l'acte énonciatif en présence de Louis.
Il fut signalé aux défenseurs du roi déchu qu'ils disposeraient de dix jours pour bâtir une défense sur base d'un dossier incomplet : sur 234 pièces (dont 137 étaient totalement étrangères à Louis), seules 107 furent dans un premier temps communiquées à l'accusé.
Parmi les 40 chefs d'accusation énoncés, les principaux furent :
  • D'avoir tenté d'empêcher la réunion des États généraux, et par là avoir attenté à la liberté.
  • D'avoir rassemblé une armée contre les citoyens de Paris et de ne l'avoir éloignée qu'après la prise de la Bastille.
  • De n'avoir pas tenu ses promesses à l'Assemblée constituante, d'avoir éludé l'abolition de la féodalité et laissé piétiner la cocarde tricolore provoquant ainsi les journées des 5 et 6 octobre 1789.
  • D'avoir prêté serment lors de la fête de la Fédération pour essayer ensuite de corrompre l'Assemblée constituante.
  • D'avoir trompé l'Assemblée constituante en lui adressant copie d'une lettre adressée aux agents diplomatiques indiquant qu'il avait accepté librement la Constitution, tout en prodiguant l'argent du peuple pour préparer la fuite de la famille royale.
  • D'être à l'origine de la convention passée entre Léopold II d'Autriche et le roi de Prusse pour rétablir la monarchie française.
  • D'avoir envoyé des sommes considérables aux émigrés.
  • D'avoir eu une part dans l'insurrection du 10 août 1792.
  • D'être responsable de la fusillade du Champ-de-Mars le 17 juillet 1791.

    Concernant l'accusation d'atteinte "à la souveraineté du peuple" et de tentative d'empêcher la réunion des Etats généraux, Louis répondit "Il n'existait pas de lois qui me l'empêchaient".  Il expliqua avoir voulu suspendre les Etats généraux  car ces derniers, au lieu de ramener l'ordre et la calme dans l'Etat, avaient commencé à répandre le trouble et la division.

    Concernant la grave accusation d'avoir "voulu faire marcher une armée contre les citoyens", Louis rétorqua : "J'étais maître à l'époque de faire marcher les troupes comme je l'entendais".  Rien ne permit d'établir clairement que le roi avait l'intention de se servir de l'armée contre le peuple.  Par ailleurs, il est prouvé que le roi, peut être par crainte d'une fraternisation de la troupe avec les émeutiers, avait ordonné à 1 500 soldats, présents dans Paris, de quitter la capitale.

    Le tribunal reprocha ensuite à Louis d'avoir tardé à reconnaître les Déclaration des droits de l'homme qu'il n'accepta, il est vrai, que le 6 octobre 1789 et sous la menace.
A l'accusation "d'avoir permis que la cocarde nationale fut foulée aux pieds", le roi répondit : "Le fait est faux pour la cocarde.  Jamais il ne s'est passé devant moi".

    Virent ensuite les accusations de parjure et de corruption.  Le 14 juillet 1790, Louis XVI avait prêté serment de maintenir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale.  Il fut accusé de ne pas avoir respecté sa parole et d'avoir tenté de corrompre l'esprit public.  Maladroitement, ou désireux de ne pas impliquer certaines personnes, Louis prétendit ne pas se souvenir de ce qui s'était passé à l'époque.  Un document de l'Armoire de fer fut exhibé à savoir , une lettre écrite de la main du roi à destination du général La Fayette, dans laquelle il lui conseillait de se concerter avec Mirabeau, partisan de la monarchie, qui "par sa force, ses talents et l'habitude qu'il a à manier les affaires dans l'Assemblée, peut le mieux veiller au bien de l'Etat".  Ce courrier, somme toute anodin, suffit à persuader les juges d'un complot monarchiste ourdi par Louis XVI.

    Vint ensuite un chef d'accusation majeur : la fuite à Varennes.  Lors de son départ, Louis XVI avait, par le biais d'une déclaration faite aux Français, expliqué ses motivations : "L'Assemblée excède à tout moment les bornes qu'elle s'est prescrite; elle cumule tous les pouvoirs.  Elle exerce un véritable despotisme plus barbare et plus insupportable qu'aucun de ceux dont l'Histoire ait jamais fait mention.  D'après tous ces motifs, et l'impossibilité où le roi se trouve à présent à opérer le bien et d'empêcher le mal qui se commet, est-il étonnant que le roi ait cherché à recouvrer sa liberté et à se mettre en sûreté avec sa famille ?"
Cette déclaration ne fit l'objet que d'une diffusion limitée et tronquée.

    Vint ensuite l'accusation de complot avec les émigrés et l'étranger.  Des traces de correspondance de Louis avec ses frères émigrés et les princes d'Europe existent bien mais elle n'allaient nullement dans le sens d'une conspiration.  Dès le 14 octobre 1791, Louis XVI avait pris clairement position contre l'émigration : "Lorsque le roi a accepté la Constitution, il a voulu faire cesser les discordes civiles.  Revenez donc, que le roi cesse d'être déchiré entre ses sentiments, qui sont les mêmes pour tous, et les devoirs de la royauté.  Pensez aux chagrins qu'une conduite opposée préparerait à votre roi".  Cette déclaration ne fut pas prise au sérieux par les Révolutionnaires.  Même si les frères du roi s'évertuaient à recevoir une aide étrangère, le roi leur demanda, à plusieurs reprises, à l'exemple du 15 septembre 1791, de renoncer à leurs projets.  Sans guère de succès car ses frères, sans doute persuadés de la fin prochaine de Louis XVI et lorgnant sur la succession, agirent visiblement pour le compromettre.

    L'accusation la plus grave, qui révulsa Louis, fut "d'avoir fait couler le sang des Français".  Louis se vit reprocher les morts des 14 juillet 1789, 17 juillet 1791 et 10 août 1792.
Concernant les événements du 14 juillet 1789 et de la prise de la Bastille, Louis ne donna aucun ordre de répression.
Concernant les faits du 17 juillet 1791 et la fusillade du Champ-de-Mars, ce fut Lafayette, sur ordre du maire de Paris, Bailly, qui fit tirer sur la foule alors que l'Assemblée avait proclamé la loi martiale.  Louis répondit : "Ce qui s'est passé le 17 juillet ne peut en aucune manière me regarder".  Force est de constater qu'il n'avait jamais donné personnellement l'ordre de tirer.
Enfin, au sujet des faits du 10 août 1792 et de la prise des Tuileries, force est de constater que les coups de feu furent tirés après que la famille royale eut quitté le palais.

La deuxième et dernière audience s'ouvrit le 26 décembre 1792.
De Sèze, l'avocat du roi, souligna l'"inviolabilité" constitutionnelle du roi et souligna que les juges étaient également les accusateurs.  La plaidoirie de deux heures, peu écoutée, se termina par les mots suivants : "Citoyens, je n'achève pas.  Je m'arrête devant l'Histoire, songez qu'elle jugera votre jugement et que le sien sera celui des siècles".
A l'issue de la plaidoirie, le roi se tourna vers son défenseur et déclara : "Etes-vous bien convaincu actuellement que dès le premier instant je ne m'étais pas trompé et que ma condamnation avait été prononcée avant que j'eusse été entendu ?".
Le procès royal


Le jugement



    Les débats relatifs au jugement du roi débutèrent à la Convention le 27 décembre 1792.  Les modérés girondins tentèrent d'obtenir l'appel au peuple, s'opposant de la sorte aux ultras montagnards.
Les montagnards ripostèrent, le 30 décembre, en organisant une parade des veuves et des orphelins des victimes de la prise des Tuileries, victimes faites, rappelons-le, après que le roi eut quitté le château.

    Le 4 janvier 1793, la Convention décréta que chacun de ses représentants irait à la tribune pour déclarer de vive voix si Louis était coupable.  La manoeuvre ne fut pas innocente car un vote secret aurait certainement donné un résultat différend.

    Le 14 janvier, les questions suivantes furent posées aux députés :
  • Louis est-il coupable ?
  • La décision de la Convention sera-t'elle soumise à une ratification par le peuple ?
  • Quelle peine Louis encoure-t'il ?

    Le lendemain, le vote fut réalisé sur les deux premières questions. 
A la première question "Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique et d'attentats contre la sûreté générale de l'État, oui ou non ? ", sur 749 élus, 718 étaient présents.  673 répondirent "oui".
A la seconde question "Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple oui ou non ?"  Sur 721 votants, 423 votèrent "non".

    Le 16 janvier fut consacré au débat sur la peine.  Un député, Mailhe, proposa un amendement : "Si la mort a la majorité, il serait digne de la Convention nationale d'exprimer s'il ne serait pas utile de retarder le moment de l'exécution".
Le lendemain, 17 janvier, en soirée, les résultats du vote à la troisième question "Quelle peine sera infligée à Louis ? " tombèrent : sur 726 votants,
  • 361 votèrent "la mort",
  • 26 "la mort avec l'amendement Mailhe",
  • 44 "la mort avec sursis",
  • 290 votèrent pour des peines diverses (détention, bannissement)
  • 5 choisirent l'abstention.
La majorité n'étant pas acquise, les abstentionnistes furent éliminés du décompte ce qui donna 361 voix sur 721 en faveur de la mort, soit une majorité d'une voix !  Finalement, à la demande de Robespierre, les 26 votes de l'amendement Mailhe furent ajoutés aux 361 votes originaux, ce qui donna un résultat final de 387 voix en faveur de la mort.

    Les 18 et 19 juin eurent lieu les débats sur la quatrième question " Y aura-t-il un sursis à l'exécution du jugement de Louis Capet ?".  La décision tomba le lendemain : "non" par une majorité de 380 voix contre 310.
Le jour même, Louis fut averti de son sort.  Il demanda, en vain, un sursis de trois jours afin de pouvoir faire ses adieux à ses proches.

L'exécution



    Louis XVI fut guillotiné le 21 janvier 1793 à Paris, sur la place de la Révolution (actuelle place de la Concorde).  Le couperet tomba à 10h22.
Le roi se serait écrié : "Peuple, je meurs innocent".

    Il fut enterré dans une fosse commune.  Louis XVIII fera exhumer les restes pour les faire inhumer à la basilique de Saint-Denis.
En 1826, Charles X posa, place de la Concorde, la première pierre du socle destiné à recevoir une statue de Louis XVI.  La statue ne sera jamais élevée.  Le socle servit de base à l"obélisque de Louxor édifié en 1836.
L'exécution de Louis XVI


Le jugement de la postérité



    Durant le XIXè siècle, Louis XVI fut qualifié de tyran et de traître à la nation par les républicains.  Les monarchistes le présentèrent comme un martyr, très catholique, aimant son peuple mais incompris par lui.
Le XXè siècle présenta Louis XVI comme un homme indécis mais qui, de l'avis général, avait trahi la révolution en jouant un double-jeu.
Le XXIè siècle est marqué par un mouvement de réhabilitation du roi, considéré comme un souverain des Lumières.

    L'accusation de trahison envers le pays repose essentiellement sur les documents saisis dans l'Armoire de fer que certains estiment aujourd'hui fabriqués de toutes pièces pour inculper le roi.
Si cette hypothèse est loin de pouvoir être établie, il semble certain, par contre, que la condamnation du roi était décidée avant l'ouverture de son procès car il personnifiait le système à abattre aux yeux des révolutionnaires français.

LE PROCES DE LOUIS XVI


Nom : Louis-Auguste de France

Victimes : 0

Lieux : Paris (France)

Dates : Entre 1789 et 1793

Moyens : Sans objet

Mobile : Pour certains, le roi joua un double jeu et tenta de s'opposer à la révolution; pour d'autres, il fut condamné d'avance car personnifiant un système à abattre

Verdict : Peine de mort, exécuté le 21 janvier 1793


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