P O L I C E
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NUMERO DE POLICE : 45.054.582 * INSPECTEUR : 04
NUMERO D'AFFILIE : K19016 * NOS REFERENCES : 1152-P00498
NUMERO D'AVENANT : 001
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ETHIAS ASSURANCE
Rue des Croisiers, 24
4000 Liège
Tél. (04) 220.31.11
Fax. (04) 220.30.05
url : http://www.smap.be
e-mail : info@smap.be
Ethias prend et donne acte des modifications apportées par le présent avenant qui restera annexé à la police primitive mentionnée ci-dessus, pour ne faire qu'un seul et même contrat et servir conjointement avec elle, à régler les droits respectifs des parties.
PRENEUR ASSOCIATION WALLONIE-BRUXELLES
D'ASSURANCE DE BASKET-BALL
AVENUE PAUL-HENRI SPAAK, 27/17
1070 BRUXELLES
RISQUE ASSURE Assurance sportive - basketball
Déclaration : voir "Objet de l'avenant"
PRIME A PRIME PROVISIONNELLE VARIABLE
L'ECHEANCE
FRACTIONNEMENT Trimestriel
ECHEANCE 01 juillet
PRISE D'EFFET 08 mai 2004
Fait en double à Liège, le 13 août 2004.
Le preneur d'assurance, Pour Ethias,
pour le directeur général,
OBJET DE L'AVENANT
De commun accord entre les parties, il est déclaré et convenu qu'à dater du 8 mai 2004, et complémentairement aux dispositions du titre Définitions, 7 des conditions générales du contrat d'assurance n° 45.054.582, la notion de "chemin des activités" est étendue aux trajets de covoiturage nécessaires et raisonnablement justifiables effectués par les assurés pour prendre en charge d'autres assurés et les amener aux activités garanties et/ou les reconduire.
Il n'est pas autrement dérogé aux dispositions du contrat
n° 45.054.582.



