P O L I C E

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NUMERO DE POLICE : 45.054.582 * INSPECTEUR : 04
NUMERO D'AFFILIE : K19016 * NOS REFERENCES : 1152-P00498

NUMERO D'AVENANT : 001
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ETHIAS ASSURANCE
Rue des Croisiers, 24
4000 Liège
Tél. (04) 220.31.11
Fax. (04) 220.30.05
url : http://www.smap.be
e-mail : info@smap.be

Ethias prend et donne acte des modifications apportées par le présent avenant qui restera annexé à la police primitive mentionnée ci-dessus, pour ne faire qu'un seul et même contrat et servir conjointement avec elle, à régler les droits respectifs des parties.

PRENEUR ASSOCIATION WALLONIE-BRUXELLES
D'ASSURANCE DE BASKET-BALL
AVENUE PAUL-HENRI SPAAK, 27/17
1070 BRUXELLES

RISQUE ASSURE Assurance sportive - basketball

Déclaration : voir "Objet de l'avenant"

PRIME A PRIME PROVISIONNELLE VARIABLE
L'ECHEANCE

FRACTIONNEMENT Trimestriel

ECHEANCE 01 juillet

PRISE D'EFFET                 08 mai 2004

Fait en double à Liège, le 13 août 2004.

Le preneur d'assurance, Pour Ethias,
pour le directeur général,

OBJET DE L'AVENANT

De commun accord entre les parties, il est déclaré et convenu qu'à dater du 8 mai 2004, et complémentairement aux dispositions du titre Définitions, 7 des conditions générales du contrat d'assurance n° 45.054.582, la notion de "chemin des activités" est étendue aux trajets de covoiturage nécessaires et raisonnablement justifiables effectués par les assurés pour prendre en charge d'autres assurés et les amener aux activités garanties et/ou les reconduire.

Il n'est pas autrement dérogé aux dispositions du contrat
n° 45.054.582.